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Liste des documents à fournir par catégorie
Permis B
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-4 photos ephoto agrée ANTS
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-photocopie pièce d'identité (en cours de validité)
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-photocopie attestation de recensement pour les mineurs
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-OU : photocopie de la J.D.C. à partir de 17 ans
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-photocopie A.S.S.R 2
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-justificatif de domicile
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-3 enveloppes timbrées sans adresse
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*si le justificatif de domicile n'est pas au nom du demandeur une attestation d’hébergement signée par l’hébergeant et la copie de la CI de l'hébergeant est nécessaire.
Conduite accompagnée
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-4 photos e photo agrée ANTS
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-photocopie pièce d'identité (en cours de validité),
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-photocopie attestation de recensement pour les mineurs,
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OU
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-photocopie de la J.A.P.D a partir de 17 ans,
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-photocopie A.S.S.R 2,
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-justificatif de domicile,
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*si le justificatif de domicile n'est pas au nom du demandeur une attestation d’hébergement et la copie de la CI de l'hébergeant est nécessaire.
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-2 enveloppes timbrées sans adresse,
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-lettre avenant signée de la compagnie d'assurance.
AM (ex BSR)
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- ephoto d'identité numérique agréé ANTS
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-photocopie de la carte identité
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-photocopie ASSR 1 ou 2
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-autorisation parentale écrite
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-justificatif de domicile
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*si le justificatif de domicile n'est pas au nom du demandeur une attestation d’hébergement signée par l'hébergé et l'hébergeant et la copie de la CI de l'hébergeant est nécessaire.
Permis annulé
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-3 photos e photo agrée ANTS
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-photocopie pièce d'identité (en cours de validité)
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-photocopie de la situation militaire
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-photocopie A.S.S.R 2
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-justificatif de domicile
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-décision judiciaire
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-2 enveloppes timbrées sans adresse
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*si le justificatif de domicile n'est pas au nom du demandeur une attestation d’hébergement et la copie de la CI de l'hébergeant est nécessaire
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- résultat de la visite médicale.
